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Règlement intérieur

 

Généralités :

 

L’association a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et, plus particulièrement, de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive.

 

Article 1 : Fonctionnement

 

  • L'association est administrée par un Comité Directeur de 12 membres élus au scrutin secret par l'Assemblée Générale. Ces membres sont élus pour une Olympiade, les membres sont rééligibles.
  • Les membres du Comité Directeur sont des bénévoles qui, de surcroît, se sont acquitté de leur cotisation de membre actif.
  • Tous les membres sont tenus de respecter le travail et les décisions du Comité Directeur.
  • En cas de démission ou de radiation d'un ou de plusieurs membres du Comité Directeur, ce dernier peut se compléter par cooptation jusqu'à la prochaine Assemblée Générale devant procéder à des élections.
  • La présence des membres du Comité Directeur est indispensable lors des réunions. Plus de trois absences consécutives non justifiées entraînent l'annulation du mandat de membre du Comité Directeur.
  • Un Bureau est mis en place, constitué du Président, du Secrétaire et du Trésorier du Comité Directeur.
  • Par délégation du Comité Directeur, le Bureau a pour mission de gérer le club au quotidien, de préparer les orientations et projets du Comité Directeur, de les soumettre au dit Comité Directeur pour ratification.

 

Article 2 : Les modalités d'inscription

 

  • L'inscription des membres se fait dans les conditions définies aux Statuts.
  • Il est défini deux catégories de membres :

Les membres actifs

Les membres invités

  • Pour chacun, le dossier à fournir doit comprendre un certificat médical d’absence de non contre-indication (CACI) à la pratique de la plongée sous-marine valide à la date de prise de licence. (liste des contre-indications ici : http://medical.ffessm.fr/wp-content/uploads/CMPN.Contre_Ind-1-3_1_.pdf)
  • Quelle que soit l’activité au sein du club, le CACI doit être valide à la date de la pratique de la dite activité.
  • Aqua Sub Rambouillet recommande de faire établir ce certificat médical sur le modèle FFESSM (disponible ici : http://medical.ffessm.fr/wp-content/uploads/CMPN.Certif-modifi.retour-copie.pdf)
  • Les mineurs doivent en outre fournir l'autorisation écrite du responsable légal.
  • La qualité de membre se perd par démission ou par radiation prononcée par le Comité Directeur pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves. La décision ne peut être prise que par le Comité Directeur.

 

Cotisation

  • Le paiement de la cotisation est dû au moment de l’inscription. Il peut faire l’objet d’un paiement en trois fois. L’inscription annuelle est définitive, aucun remboursement n’aura lieu à posteriori suite à défection de l’adhérent
  • Les moniteurs actifs ainsi que les responsables matériel et les membres invités bénéficient d’un tarif particulier. Les montants des cotisations par catégorie de membres sont fixés annuellement par le Comité Directeur.

 

 

Article 3 : Le directeur de plongée en bassin

 

  • Un Directeur de Plongée en bassin est nommé à chaque créneau d'entraînement en piscine (Minimum E1).

Responsabilités :

  • Mise en place et démontage des lignes d'eau aidé par des élèves du niveau qu'il encadre (ou groupe désigné en début d'entraînement si le DP n'est pas encadrant titulaire d'un groupe)
  • S'assurera que l'ensemble du matériel est bien rangé par les moniteurs et leurs élèves {élèves désignés en début de séance par le moniteur}
  • Mise en place de l'oxygénothérapie au bord du bassin en cas d'entrainement en apnée et rangement
  • Préviendra les secours et prodiguera les premiers soins en cas de besoin.
  • S'il doit quitter les lieux pour des raisons personnelles il devra trouver un remplaçant (minimum E1)

 

Article 4 : Déroulement des séances

 

  • Les plongeurs sont invités à se présenter à l'heure auprès de leur moniteur afin que tous puissent travailler en même temps. Le matériel est pris dans la ½ heure de l'ouverture et rendu 1/4 d'heure avant la fermeture du local.
  • Les adhérents s'engagent à respecter les consignes d'hygiène et de sécurité de l'établissement dans lequel ils s'entrainent.
  • L'accès au bassin est strictement interdit sans la présence d'un directeur de bassin.
  • L'apnée en solo est interdite. La pratique de l’apnée est subordonnée à l’accord du directeur de bassin.

 

 

Article 5 : La Formation dans le Club

 

  • Des cours de formation théorique et pratique sont assurés bénévolement par les encadrants d’ASR (dument brevetés au titre du Code du Sport) pour la préparation des différents niveaux de plongée, qui se doivent d'être assidus et de prendre un engagement moral vis-à-vis des élèves du Club.
  • L'organisation de ces cours est étudiée chaque année par les moniteurs d’ASR en fonction des différents niveaux des plongeurs, sous la responsabilité du Responsable Technique.
  • La présentation d'un candidat à un examen pratique n’est pas automatique et dépend de l’assiduité et des compétences acquises au cours de la saison par l’impétrant, y compris du résultat de l’évaluation des connaissances théoriques. Elle est validée par le Président d’ASR et le Responsable Technique sur avis de l'équipe pédagogique.
  • Outre les conditions requises définies dans le MFT de la FFESSM, au sein d’ASR, les prérequis pour le passage des différents niveaux de plongées sont les suivants :
  • Niveau 1 : 4 plongées certifiées en milieu naturel seront à effectuer à l'issue de la validation piscine pour l'obtention du diplôme
  • PE40 :
    • Titulaire du Niveau 1
    • Au moins 10 plongées dans la zone des 20 mètres
    • Au moins 6 plongées dans les 12 mois qui précédent l'examen pratique.
  • Niveau 2 ou PA20 : avoir effectué, après l'obtention du Niveau 1, 25 plongées certifiées en milieu naturel
    • Titulaire du Niveau 1
    • Au moins 15 plongées dans la zone des 20 mètres
    • Au moins 6 plongées dans les 12 mois qui précèdent l'examen pratique.
  • PA40 : 40 plongées certifiées en milieu naturel regroupant les critères suivants (au minimum) :
    • Titulaire du Niveau 2
    • Au moins 15 plongées dans la zone des 40 mètres
    • Au moins 10 plongées en autonomie après le niveau 2
    • Au moins 6 plongées dans les 12 mois qui précédent l'examen pratique.
  • PE60 : 40 plongées certifiées en milieu naturel regroupant les critères suivants (au minimum) :
    • Titulaire du Niveau 2
    • Au moins 15 plongées dans la zone des 40 mètres
    • Au moins 6 plongées dans les 12 mois qui précédent l'examen pratique.
  • Niveau 3 : 40 plongées certifiées en milieu naturel regroupant les critères suivants (au minimum) :
    • Titulaire du Niveau 2
    • Au moins 15 plongées dans la zone des 40 mètres
    • Au moins 20 plongées en autonomie après le niveau 2
    • Au moins 6 plongées dans les 12 mois qui précédent l'examen pratique.
  • Pour l'ensemble de ces niveaux il est demandé aux élèves de participer aux cours théoriques et de valider l’examen théorique avant la pratique. Quelque soit le niveau, les candidats auront suivi des cours théoriques appropriés à leur niveau (voir avec les formateurs).
  • Un échec à une évaluation des connaissances théoriques (moins de 10/20) est rédhibitoire et ne permet pas d’envisager l’obtention de la qualification ou brevet préparé
  • La réussite à une évaluation des connaissances théoriques (plus de 10/20) est réputée valide 12 mois courant.

 

Article 6 : Prêt de Matériel

 

  • L'accès aux locaux techniques et aux locaux de stockage du matériel est formellement interdit. Seuls le responsable du matériel, le responsable TIV et les encadrant-formateurs sont autorisés à rentrer dans le local (sauf autorisation expresse et ponctuelle du Responsable Matériel).

 

Article 6.1 : Prêt du matériel dans le cadre d'une sortie-club

  • Le matériel est prêté en priorité dans les cas suivants :
  • Premières Bulles
  • Passage de niveau Il
  • Sorties Explo uniquement dans la zone des 20 mètres.
  • Et exceptionnellement sur décision du Président aux membres actifs qui en feraient la demande.
  • Il est fortement conseillé aux plongeurs dont les prérogatives le permettent ou y prétendant (encadrés ou autonomes) d'avoir un équipement adéquat.
  • Le prêt sera mentionné dans le « registre de prêt » tenu à jour par le Responsable Matériel, et signé par l'emprunteur. Une caution sera demandée lors de l'emprunt
    du matériel, selon la grille suivante :
  • Détendeurs 150€
  • Gilet 50€
  • Bloc 100€

 

  • Le retour du matériel s'effectue le premier mercredi après la sortie impérativement. Le matériel devra avoir été soigneusement rincé à l'eau claire et séché (bloc compris)
  • Après une inspection visuelle et l'essai sous pression du matériel, en présence du responsable du matériel, les chèques de cautions seront restitués.

 

Article6.2 : Prêt du matériel dans le cadre d'une sortie hors club

  • Le matériel ne sera pas prêté pour les sorties hors club (Sauf blocs personnels).

 

Article 7 : Sorties organisées par ASR

 

  • ASR ne gère pas les assurances annulation. Une assurance annulation peut être souscrite individuellement auprès du cabinet LAFONT par exemple.
  • En cas de désistement d’un participant inscrit, sauf cas de force majeure (contrainte professionnelle, problème de santé dûment justifié ...), ASR conservera l'acompte versé sauf remplacement par un autre adhérent. L'acompte sera de 30 à 50% selon le montant de la sortie.
  • Le règlement de la totalité du coût sera demandé dès l'inscription à la sortie, en 2 ou 3 chèques selon le montant, en fonction de la durée de la sortie (NB : ce n'est pas toujours possible car le coût définitif n'est pas toujours connu au moment où on lance officiellement la sortie).
  • Le niveau minimal des participants, et leur nombre, sont fixés par le Président d’ASR en accord avec le Directeur Technique, en fonction du nombre d’encadrants disponibles.
  • Sortie formation : priorité aux impétrants, puis selon places disponibles aux autres adhérents ayant le niveau minimal requis, par ordre d'inscription.
  • Sortie exploration dédiée "expérience" en vue d'un passage de niveau : priorité aux futurs impétrants, préemption limitée à 2 ou 4 semaines selon date de la sortie, puis selon places disponibles aux autres adhérents ayant le niveau minimal requis, par ordre d'inscription 
  • Autre sortie exploration : selon ordre d'inscription 
  • Une inscription est validée et définitive par le règlement de la sortie ou tout au moins l'acompte demandé 

 

Article 8 : Abandon de frais

 

  • Pour les moniteurs et encadrants actifs, le club accepte, sur le principe, d'appliquer la procédure d’abandon de frais, à condition que les frais engagés par les demandeurs aient bénéficié à la vie du club. Peuvent être validés, sur présentation des justificatifs, par le président les frais kilométriques, repas, hébergement et plongées, sous réserve que le demandeur ait eu une réelle action de formation des plongeurs du club exclusivement, au regard de cette demande. Sont donc exclus les frais de formation qui bénéficient uniquement au demandeur.
  • En tout état de cause, les demandes sont examinées puis validées ou rejetées par le Bureau.

 

 

 

 

    Le président                                                                               Le secrétaire

  Bernard MELL                                                                    Gwenaëlle GODEFROY

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